Combien de temps faut-il pour obtenir une lettre de crédit ou une SBLC ?

Pourquoi il n’y a pas de délai unique

Une banque n’émet un crédit documentaire ou une lettre de crédit stand-by que si deux conditions sont réunies : elle connaît son client (identité, actionnariat, activité, origine des fonds) et elle accepte le risque de payer pour son compte. Le temps nécessaire dépend bien plus de votre situation que de l’instrument lui-même.

Un importateur régulier qui dispose d’une ligne demande simplement à sa banque d’utiliser une autorisation déjà accordée. Une société récente qui s’adresse à une banque pour la première fois lui demande d’ouvrir un compte, de mener ses diligences et de prendre une décision de crédit, le tout avant l’émission. Ce ne sont pas du tout les mêmes parcours.

Quelles sont les étapes, du premier contact à l’émission ?

Consultez notre checklist des documents trade finance pour ce que la banque demande aux étapes 1 à 3, et notre guide des messages SWIFT MT700, MT760 et MT799 pour le rôle de chaque message.

Client existant ou nouveau client : deux calendriers différents

Exemple (illustratif) : la société A importe régulièrement depuis des années et dispose d’une ligne de crédit documentaire. Elle reçoit une facture pro forma, transmet à sa banque une demande d’ouverture complète reprenant les conditions convenues, et la banque émet le MT700 après ses contrôles internes. Les seules variables sont la charge de travail du service et une éventuelle question de conformité sur la marchandise ou l’itinéraire.

Exemple (illustratif) : la société B a été créée récemment et n’a jamais utilisé de financement du commerce international. Elle doit d’abord ouvrir un compte et passer l’entrée en relation, puis présenter ses états financiers pour une décision de crédit. Faute d’historique, la banque peut proposer d’émettre uniquement contre provision. Même si le texte du bénéficiaire est prêt, l’émission attend la fin de ces étapes.

Dans la pratique, la plupart des retards viennent de dossiers incomplets, d’actionnariats peu lisibles et de textes renégociés alors que la banque les avait déjà validés.

Qu’est-ce qui accélère légitimement le processus ?

• Un dossier complet et cohérent dès le premier envoi : raisons sociales et adresses identiques partout, contrats signés, états financiers récents, organigramme de détention clair.
• Un texte arrêté tôt avec le bénéficiaire, idéalement avant le dépôt de la demande, en reprenant si possible les formats standard de la banque ou un libellé proche des usages de la CCI.
• Une décision rapide sur la confirmation : si l’exportateur exigera un crédit confirmé, vérifiez dès le départ que des banques acceptent de confirmer sur la banque émettrice et le pays concernés.
• Un accord de crédit obtenu en amont : une ligne approuvée avant la signature du contrat permet ensuite de traiter chaque opération par une simple demande.
• Des sûretés adaptées, qui peuvent simplifier la décision de crédit, sans jamais remplacer le KYC.
• Des réponses rapides aux questions de la banque, via un interlocuteur unique et bien informé.

Comment s’organiser par rapport aux échéances commerciales ?

Raisonnez à rebours, à partir de la date à laquelle l’instrument doit être entre les mains du bénéficiaire. Un vendeur n’expédie généralement pas, et un maître d’ouvrage ne verse généralement pas d’acompte, tant que le crédit ou la garantie n’a pas été reçu et vérifié.

• Prévoyez dans le contrat de vente ou de travaux une date limite d’ouverture du crédit ou de remise de la garantie, et la conséquence en cas de retard.
• Vérifiez que la date limite d’expédition et la date de validité du crédit laissent le temps de produire et de présenter les documents.
• Pour une garantie, alignez l’échéance sur les étapes du contrat, et prévoyez le temps nécessaire pour obtenir une prorogation si le projet prend du retard.

Lancer la démarche bancaire dès que l’affaire est raisonnablement acquise, plutôt qu’après la signature, est souvent la mesure la plus efficace.

Qu’est-ce qui ralentit le dossier ?

• Des documents manquants ou incohérents, ou rédigés dans une langue que la banque doit faire traduire.
• Un actionnariat complexe ou opaque, des actionnaires prête-noms, des sociétés réparties dans plusieurs pays.
• Des marchandises, ports ou contreparties qui soulèvent des questions de sanctions ou de contrôle des exportations.
• Un texte du bénéficiaire éloigné des usages, par exemple sans date d’expiration ou payable sur simple demande sans aucune déclaration.
• Des modifications après émission : chacune doit être émise, notifiée et acceptée par le bénéficiaire avant de produire effet.
• Une demande de confirmation sur une banque ou un pays pour lesquels peu de banques disposent de lignes.

Pourquoi les offres d’« émission en 48 heures » doivent-elles alerter ?

Certaines offres promettent une SBLC ou une garantie bancaire « fresh cut » ou « seasoned », émise par une grande banque en 48 ou 72 heures, au profit d’un client que la banque n’a jamais rencontré. Ce n’est pas ainsi que fonctionne une banque :

• Une banque ne peut pas émettre au nom d’un client avant de l’avoir identifié, lui et ses bénéficiaires effectifs, et d’avoir pris une décision de crédit.
• Les banques émettent des instruments pour couvrir les obligations réelles de leurs propres clients, pas pour des « locataires » sans lien avec elles (voir SBLC et garanties bancaires en location).
• Un MT799 est un message en format libre ; il ne crée à lui seul ni crédit documentaire, ni SBLC, ni garantie. Une stand-by ou une garantie s’émet par MT760, un crédit documentaire par MT700. Selon les RUU 600, un véritable préavis de crédit documentaire engage la banque émettrice à émettre le crédit sans délai ; un « préavis » en format libre vendu par un intermédiaire n’a pas cette portée.
• Ces offres exigent presque toujours des frais d’avance, avant toute intervention d’une banque.

Les autorités américaines, dont la SEC et la Réserve fédérale, mettent en garde depuis longtemps contre les montages bâtis sur de prétendus instruments bancaires. Avant de payer qui que ce soit, consultez notre guide des signaux d’alerte ou demandez une vérification.

Ce que fait Star Alliance

Star Alliance analyse l’opération, prépare un dossier complet et le projet de texte, et coordonne les échanges avec les parties et les établissements émetteurs, pour que chaque étape démarre avec les informations nécessaires. Nous ne pouvons ni raccourcir les circuits d’approbation d’une banque ni garantir une date : le calendrier et la décision d’émettre appartiennent à l’établissement émetteur. Découvrez notre méthode.

Questions fréquentes